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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17890115

Catégorie "Barons et baronnies"



Qualité des membres
Barons et baronnies
17890119(01)
Admission du duc de Castries, son titre de propriété de la baronnie de Castries, donnée par son père le maréchal par son contrat de mariage, ayant été reconnu et enregistré par les Etats le 31/10/1778 Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Qualité des membres
Barons et baronnies
17890212(01)
Le baron d'Avejan arrive en retard à cause de la mort de son père ; le président lui témoigne la part que les Etats prennent à sa perte Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Qualité des membres
Barons et baronnies
17890217(04)
Le sieur Sauzet ayant acheté la baronnie de Jonchières, qui donne droit à l'entrée aux Etats du Velay, mais n'ayant pas le degré de noblesse requis, l'évêque du Puy a nommé un gentilhomme pour exercer ce droit Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement